UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 a ouvert ce site www.unafam84.org pour l'information personnelle de ses utilisateurs.
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous. Lorsque vous vous connectez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales.
PROPRIETAIRE DU SITE:
UNAFAM délégation VAUCLUSE 84
Président délégué: Monsieur Crépet Henri
11 Avenue du Blanchissage
84000 Avignon
84@unafam.org
UNAFAM (UNION NATIONALE DE FAMILLES OU AMIS DE PERSONNES MALADES ET HANDICAPEES PSYCHIQUES) est une Association régie par la loi de 1901, déclarée à la préfecture de Paris le 1° août 1963 publication au journal officiel le 4 août 1963.
Association reconnue d'utilité publique depuis 1968.
RESPONSABLES DU SITE :
Webmestre: Henri CREPET
actualités nationales: Jean-Claude FRELIN
DROIT D'AUTEUR:
Le présent site constitue une oeuvre dont UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du dit site ayant été assurés en interne.
DONNEES PERSONNELLES:
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Nous n'utilisons jamais vos contacts en vue de l'envoi de messages par d'éventuels partenaires.
LIENS HYPERTEXTES:
UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, raciste, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre...
Dans tous les cas d’espèce, UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.
UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.unafam84.org et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, perte de données ou de programme, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 se réserve le droit à tout moment de réviser, supprimer, modifier, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu envoyé à notre site Internet ou affiché sur celui-ci.
FORMALITES DE DECLARATION :
Auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée. Dispensé. Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8)
MISES A JOUR DES MENTIONS LEGALES :
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français.
UNAFAM délégation VAUCLUSE 84 se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que ces Mentions Légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour les vérifier.